Conditions générales
Conditions générales du CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH)
1. Acceptation des conditions
En accédant ou en utilisant une partie du site web du CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH), vous acceptez d’être lié par ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.
2. Utilisation du site web
Le site web est destiné uniquement à des fins d’information et de loisirs. Vous vous engagez à utiliser le site web d’une manière qui ne viole aucune loi ou réglementation applicable.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les images, les logos et les marques, est la propriété du CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH) ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier tout contenu sans autorisation écrite expresse.
4. Exclusion de garanties
Les informations fournies sur ce site web sont uniquement à titre d’information générale et ne constituent pas des conseils professionnels. Le CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH) ne fait aucune déclaration ni garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité du site web ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus sur le site web à quelque fin que ce soit. Toute confiance que vous accordez à ces informations est sous votre propre responsabilité.
5. Limitation de responsabilité
En aucun cas, le CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH) ne sera responsable de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de bénéfices, ou dus à une interruption d’activité) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site web, même si le CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH) ou un représentant autorisé du CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH) a été informé de la possibilité de tels dommages.
6. Droit applicable
Ces conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].
7. Modifications des conditions
Le CLUB DE RUGBY D’HAGUENAU (RCH) se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Veuillez consulter ces conditions générales périodiquement pour toute modification.
8. Contactez-nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse vincentsavoie97@gmail.com.